TERMES ET CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

■  Tout paiement devra être fait par virement bancaire au plus tard 30 jours après la date de livraison.

■  Une pénalité de 3% du solde sera facturée, dés le 1er jour de retard et après chaque 30 jours de retard.

■  Les fichiers sources ainsi que les logiciels ayant permis la création des images 3D, des vidéos , des modèles 3D ou encore des présentations intéractives ne seront en aucun cas exigibles par le client.

■  Les calques ayant servit à la création des images ou des vidéos ne seront pas fournis par le prestataire (sauf si la demande a été formulée par le client dans son cahier des charges initial et que cette demande a été intégrée dans le devis).

■  Dans le cas ou une Image 3D ou une Animations 3D serait demandé par le client dans un format différent ou bien dans une résolution supérieure à celle prévue dans le devis, le temps de travail nécessaire à l'exécution de cette tache sera intégralement facturé.

■  Aucune prestation ne commencera avant l'envoi par le client du devis signé et tamponné.

■  En cas d’annulation d’une commande en cours, l'acompte versé par le client au début du projet ne sera en aucun cas remboursé.

■  Le client a un droit d'utilisation illimité sur les créations réalisés mais celles-ci restent la propriété intellectuelle de Grégory Chevalier (www.3dfreelance.fr).

Dernière mise à jour : 28 Avril 2011