1. Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet 3dfreelance.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire / Éditeur du site : Grégory Chevalier

• Statut : Self-employed (Entrepreneur individuel)

• Adresse / Siège social : 76 avenue Geranium, Flic en Flac, Île Maurice

• Numéro d’immatriculation (BRN) : I08017210

• SIRET : Non applicable (Activité domiciliée et enregistrée à l’Île Maurice)

• Téléphone : +33 (0)7 56 99 90 70

• Adresse e-mail : contact@3dfreelance.fr

• Directeur de la publication : Grégory Chevalier – Contact : contact@3dfreelance.fr

2. Hébergement

Le site 3dfreelance.fr est hébergé par :

• Hébergeur : Hostinger International Ltd.

• Adresse de l’hébergeur : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

• Contact de l’hébergeur : https://www.hostinger.fr/contact

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Grégory Chevalier est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Grégory Chevalier.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Limitations de responsabilité

Grégory Chevalier ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site 3dfreelance.fr.

Grégory Chevalier décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur 3dfreelance.fr.

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